Marque expirée - Marque en non vigueur

INIZ AR MOR
ECRIN Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95603845
Date de dépôt :
21/12/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2015

Présentation de la marque INIZ AR MOR

Déposée le 21 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECRIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INIZ AR MOR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECRIN domicilié(e) 99, rue Rivay,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2314680) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 986 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2314680) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INIZ AR MOR est expirée depuis le 21 décembre 2015.

ECRIN a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE HOMMES ET TECHNOLOGIES LES CLUBS CRIN FAVORISENT LES ECHANGES ET LES COOPERATIONS ENTRE LES ORGANISMES PUBLICS DE RECHERCHE ET LES ENTREPRISES , LA LETTRE ACTION MATERIAUX LES CLUBS CRIN FAVORISENT LES ECHANGES ET LES COOPERATIONS ENTRE LES ORGANISMES PUBLICS DE RECHERCHE ET LES ENTREPRISES , CRIN (Club recherche-industrie) , CONCOURS COMMUN EUCLIDE , LA LETTRE DE L'ELECTRONIQUE DE PUISSANCE LES CLUBS CRIN , LA LETTRE ELECTRONIQUE DE PUISSANCE , ECRIN (Echange et coordination recherche-industrie)


ECRIN Société par actions simplifiée - 99, rue Rivay,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2314680) - 92300 - France - SIREN 377986815


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2314680) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2006 n°2314680 - Publication au BOPI 2006-05-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Inscription le 1 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°389836 - Publication au BOPI 2004-04-01

Inscription le 23 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403051 - Publication au BOPI 2004-11-23

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes ; ufs; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; et en particulier huîtres, palourdes, poissons, crustacés, et plats cuisinés à base de poissons et fruits de mer.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices ; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux malt.Services traiteurs; service de restauration

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.